Conditions Générales de Vente et d'Utilisation

Toute inscription et commande à un stage ou une formation implique l’adhésion sans réserve aux CGV “Conditions Générales de Vente“.
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les offres, stages, formations, animations que le prestataire LePHOTObus présente sur son site www.lephotobus.fr
LePHOTObus se réserve la possibilité de faire évoluer les CGV. Les conditions applicables seront celles en ligne à la date de la commande.
Au passage de votre commande vous avez pris connaissance des descriptions des Modules sur le site www.lephotobus.fr et en avez accepté les détails.

 
1/ Report d’un stage, formation ou animation.

Des conditions météo défavorables voir dangereuses ne pouvant garantir la sécurité des participants, peuvent entrainer l’annulation du stage, formation ou animation. Le report à une date ultérieure sera proposé en accord avec le ou les stagiaires. La date de validité sera par conséquent repoussée d’autant.

2/ Matériels utilisés

Si le ou les participants à un stage, formation ou animation utilisent leur matériel personnel, LePHOTObus ne pourra être tenu responsable de vol ou dommage sur leur matériel pendant la période de la prestation. Dans le cas ou le ou les participants à un stage, formation ou animation utilisent un matériel mis à la disposition de la structure LePHOTObus, l’utilisateur se doit de restituer le matériel prêté dans l’état. Au quelques cas le ou les stagiaires s’engagent à couvrir les frais de réparations.

3/ Accident corporel 

LePHOTObus représenté par Dominique QUET, ne pourra être tenu responsable si un stagiaire se blesse pendant le déroulement d’un stage, formation ou animation. Toutefois la structure de formation LePHOTObus a souscrit aux garanties nécessaires afin d’assurer le bon déroulement des stages, formations ou animation. Assurance et contrôle technique du véhicule (BUS), dans lequel se déroule la partie théorique des formations, sont tenus à jour.

4/ Validité des stages

Toute commande à un stage ou formation a une validité de six mois à compter de la date de la commande.
Concernant les “CARTE CADEAU“ et “CARTE TRI-BUS“ une validité de six mois est applicable à partir de la date 
d’émission desdites cartes.
La CARTE TRI-BUS qui donne droit à un tarif préférentiel est personnalisé mais pas personnelle, vous pouvez donc en 
faire profiter vos proches.

5/ Annulation et remboursement 

En cas d’annulation à plus de 24 heures de la commande de stages, formations ou animation, LePHOTObus représenté par Dominique QUET s’engage à rembourser la commande et conservera 10% du prix TTC à titre de frais d’annulation et de remboursement.
Pour une annulation à plus de 24 heures de la commande de stages, formations ou animation avec réalisation de “CARTE CADEAU“ et “CARTE TRI-BUS“, LePHOTObus représenté par Dominique QUET s’engage à rembourser la commande et conservera 15% du prix TTC à titre de frais d’annulation, de règlement et de réalisation des CARTES.

6/ Commande

Le règlement des stages ou formations peut être effectué en ligne sur le site www.LePHOTObus.fr par PayPal ou carte Bancaire. Un règlement par chèque est également possible en l’adressant 3 rue de la gare 34430 St JEAN de VEDAS ou le jour du stage.
Vous reconnaissez avoir pris connaissance des prix et des conditions de règlement.
A chaque commande vous devrez avoir pris connaissance des “CGV“ et cocher la case “J’ai bien pris connaissance des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation“

A défaut de pouvoir être résolu de façon amiable, tout différend relatif à la validité des CGV “Conditions Générale de Vente“, relèvera des tribunaux compétents.